CONDITIONS GÉNÉRALES
DE VENTE

Nos devis sont en HT – Enlèvement ou départ de Pringy – Port non inclus

Toute commande doit être validée par un devis signé.

Pour un montant inférieur à 400 € HT, règlement à réception de marchandise.

Pour une 1^re affaire : paiement à la commande.

Affaire suivante : chèque, virement ou LCR directe à 30 jours.

Pour les associations, particuliers et clients hors France : règlement à la commande.

Nos factures sont payables à CHENEY sauf indications contraires mentionnées sur celles-ci.

Passe de fabrication : selon l’usage en vigueur dans la sérigraphie, nous nous réservons le droit d’une passe de fabrication de plus ou moins 10 %.

Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au paiement intégral du prix (Loi n° 80 835 du 12/05/80).

Aucun escompte ne sera accepté pour paiement anticipé.

Pénalité de retard de paiement : à défaut de règlement reçu dans les délais, seront exigibles, conformément à l’article L 441-6 du Code du Commerce, une indemnité calculée sur la base de 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur ainsi qu’une indemnité pour frais de recouvrement de 40 €.

Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.